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Identité
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|  | Mairie de Compiègne Place de l'hôtel de ville BP 30009 60321 Compiègne Cedex
Téléphone : +33 (0) 3 44 40 72 00 Fax : +33 (0) 3 44 40 72 02
Identifiant SIRET : 216 001 586 00017 Code APE : 751 A
Directeur de la publication : M. Philippe MARINI, Sénateur-Maire Co-directeur de la publication : Mme Françoise TROUSSELLE Conception et réalisation : Mairie de Compiègne
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Conception, Rédaction
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|  | Entièrement réalisé en interne, le site de la Ville de Compiègne est le fruit de la reflexion d'un groupe de travail composé d'élus, de compiégnois et des services municipaux. Merci tout particulièrement à Hervé BELLEC, Annick CHARLETY, Michel LE CARRERES, Gérard LE GOFF, Sylvain MANABRE, Jérôme MASSE, Laurence MIROUX, Olivier PACCAUD, Georges PASCUAL, Catherine PORTAL, Liliane VEZIER, Guillaume GARDEDIEU.
Version 4 - - - - - - 23 septembre 2005
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Rédaction - Documentation
Anne SOLEIL - Chargée de communication
Design des pages et intégrations de contenus
Sylvain MANABRE - Directeur des Systèmes d'Information Jérôme MASSE - Chef de Projet Web Guillaume GARDEDIEU - Webmaster Conception du site - Infographie - Développement
Jérôme MASSE - Chef de Projet Web Guillaume GARDEDIEU - Webmaster |
Collaboration photos
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|  | Jean-Pierre GILSON ( visitez son site ), Jean-Luc GRANDVALLET, Richard DUGOVIC, Christian SCHRYVE, Sylvain MANABRE, Jérôme MASSE, Ville de Compiègne, Centre de Secours Principal de Compiègne.
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Hébergement du site
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|  | Option Service - 14 rue du fonds pernant - Technopôlis - Bât 4 60200 Compiègne Tél. : 0825 700 750 - Fax. : 03 44 30 44 94 |
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Informations juridiques
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|  | Clause de non responsabilité
L’éditeur ne peut garantir, à tout moment, l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour. Le site de la Ville de Compiègne propose des liens vers d'autres sites. Ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du site et n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site quant au contenu de ces sites. Copyright - Droit d'auteur
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Protection des données à caractère personnel
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|  | Texte de référence : Loi du 30 septembre 1986,
Directive du 24 octobre 1995 sur les données à caractère personnel
Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite Loi informatique et liberté
Article 9 du code civil
Circulation des données nominatives:
Les informations collectées ne sont communiquées ou commercialisées à aucun tiers hormis les cas où l'internaute, utilisateur du site, y a expressément consentit. Elles sont conservées dans les bases de données de La Ville de Compiègne qui en assure la sécurité en prenant les mesures adéquates et raisonnables eu égard à l'état de la technique et au coût de la mise en oeuvre de ces moyens.
La Ville de Compiègne ne procède à aucun transfert des données à caractère personnel collectées sur son site, vers des pays non-membres de l'Union Européenne, qui ne présentent pas un niveau de protection équivalent à celui en vigueur au sein de l'Union. Dans l'hypothèse où un tel transfert serait nécessaire et envisagé, la Ville de Compiègne s'engage à signer préalablement une convention vers l'entité de réception des données, dans laquelle cette dernière s'engage à offrir aux données une sécurité équivalente à celle pratiquée par la Ville de Compiègne et conforme à la directive du 24 octobre 1995 et à communiquer cette convention à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés - http://www.cnil.fr).
Déclarations de la collecte et des traitements de données nominatives à la CNIL :
Conformément à la Loi du 6 janvier 1978, la collecte des données et les traitements informatiques dont elles peuvent faire l'objet par nos soins sont préalablement déclarés auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Vous pouvez accéder à la déclaration ou aux déclarations faites par la Ville de Compiègne et qui vous concernent, en écrivant à la C.N.I.L., 21 rue Saint Guillaume, 75340 Paris cedex 07, ou par e-mail à decweb@cnil.fr.
Exercice des droits d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives :
Conformément à l'article 34 de la Loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Ces droits peuvent être exercés : par voie postale auprès de Ville de Compiègne, Direction des Systèmes d'Information, Hôtel de Ville, BP 30009 - 60321 COMPIEGNE Cedex - France ;
par e-mail en utilisant le formulaire de contact.
Les demandes sont traitées dans un délai maximal de deux mois.
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